Placement en œuvres d’art

Les œuvres d’art constituent une classe d’actif à part entière, bénéficient d’une fiscalité très favorable et demeurent un placement financier intéressant dans une démarche de diversification patrimoniale à condition d’être conseillé par un spécialiste.

Notre valeur ajoutée

L’Institut du Patrimoine possède au sein de son cabinet un spécialiste du marché de l’Art Moderne et Contemporain, vous assurant une connaissance particulière de ce domaine. Notre indépendance vis-à-vis des acteurs traditionnels du marché de l’art (galeristes, marchands, sociétés de vente aux enchères…) vous garantit les placements les plus appropriés au regard de votre situation.

Lorsque nous proposons des œuvres d’art à nos clients, nous organisons une présentation physique appuyée par des études économétriques sur les œuvres et les artistes. Nous veillons toujours à bien respecter votre budget ainsi que votre goût, déterminés préalablement ensemble.

L’acquisition d’œuvres d’art nécessite une connaissance spécifique du marché de l’art. Notre vision précise de ce marché nous permet d’intervenir sur un secteur global et international.

A cet égard notre spécialiste en Art Moderne & Contemporain se tient à votre disposition pour vous accompagner sereinement dans l’optimisation de votre patrimoine, par l’achat d’œuvres d’art pour le placement ou par passion.

Nous avons l’ambition de vous faire apprécier autrement vos placements.

L’avantage concurrentiel à investir dans les œuvres d’art

La croissance économique mondiale et l’enrichissement des ménages les plus « aisés » suscitent une augmentation exponentielle du nombre de collectionneurs actifs sur le marché de l’art, ce qui entraîne une forte demande en œuvres d’art.

La crise de confiance des marchés financiers a entraîné un repli vers les œuvres d’art, largement considérées comme une valeur refuge. Contrairement aux actifs financiers fongibles et interchangeables, les œuvres d’art sont des biens tangibles et uniques ce qui empêche un effondrement de leur prix.

L’acquisition d’oeuvres d’art n’est pas liée à d’autres supports d’investissement. Le marché de l’art est décorellé des investissements traditionnels.

Nos experts patrimoniaux sont à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous pouvez également convenir d’un entretien au sein de nos bureaux ou à votre domicile.

Prenez contact avec un conseiller

L’œuvre d’art bénéficie d’une fiscalité particulièrement attrayante.

C’est un placement passion qui offre aux propriétaires, plaisir, esthétique, élévation sociale et plus-values.

Une fiscalité exceptionnelle

Lors de la revente, vous avez le choix entre :

. la taxation forfaitaire qui impose le contribuable à hauteur de 6,5 % du prix de vente du bien,
. le régime général qui impose la plus value à hauteur de 34,5 % (19 % + 15,5 % de prélèvement sociaux). La plus-value imposable est calculée sur la base de la plus-value brute sur laquelle on enlève un abattement de 5 % à partir de la troisième année.

Après 22 ans de détention les œuvres d’art sont entièrement exonérées de la plus-value.

En cas de transmission, les œuvres d’art bénéficient de frais de succession particulièrement avantageux avec un forfait fixe de 5 % de l’estimation de l’œuvre.

De plus, l’article 885 I du Code Général des Impôts (CGI) prévoit que les œuvres d’art sont intégralement exonérées de l’ISF. Les entreprises qui achètent des œuvres d’art pourront défiscaliser 100 % de leur prix d’acquisition. L’article 238 bis AB du Code Général des Impôts permet de déduire pendant 5 ans 20 % par an du prix d’acquisition.

Cet avantage est conditionné :

. Les œuvres acquises doivent être réalisées par des artistes vivants.
. La déduction ainsi effectuée au titre de chaque exercice ne peut être supérieure à 5 % du chiffre d’affaire de l’année.
. L’entreprise doit exposer les œuvres pendant 5 ans dans un « lieu accessible au public », soit presque tous à l’exception des bureaux individuels.

Cette niche fiscale exceptionnelle reste peu connue des entreprises.

Pourquoi les gouvernements ne remettront pas en cause l’imposition des œuvres d’art à l’ISF ?

La mesure ne serait pas à la hauteur des efforts demandés : la rentabilité fiscale serait très faible, à hauteur de quelques millions d’euros seulement.
Les œuvres d’art ne générant pas de revenus, taxer les œuvres d’art reviendrait à taxer leur détention. Cette mesure désinciterait les collectionneurs à acquérir des œuvres d’art, ce qui ralentirait considérablement le marché de l’art en France.

Le Fisc ne dispose d’aucun moyen sérieux pour apprécier la valeur des œuvres d’art : il ne peut se baser sur aucun critère pour déterminer une assiette taxable.

Enfin, l’imposition des œuvres d’art à l’ISF aurait pour effet la fuite massive des œuvres d’art à l’étranger, ce qui entraînerait la décroissance du marché de l’art en France et le non retour des capitaux.